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Le 12 décembre 2017

Reconsidérer pour nous, signifie homogénéiser le statut positif des règles de procédure. Car si l'on s'en tient au discours juridique, et notamment à la justification fournie par le juge et la doctrine des arrêts de 198l, 3 les principes déjà consacrés seraient tout de même absolus. A contrario, les autres ne sont que relatifs ? Ne disons rien là où rien n'a été dit. Tirons quand même cette conséquence logique que peut justifier la plus banale des interprétations : ces principes seraient au moins accessoires, ou à défaut, de simples règles techniques du droit civil, comme sont perçues depuis longtemps, certaines d'entre elles qui ne sont pas de vrais principes généraux du droit.4

Déjà, on s'aperçoit que le fait de n'avoir pas étendu la même considération à l'ensemble des principes laisse la porte ouverte à toutes les supputations. On peut encore aller plus loin et se demander par exemple, si la valeur constitutionnelle accordée aux deux « super-principes » de l'instance (la contradiction et son corollaire, les droits de la défense) n'en fait pas des règles comme les autres, et ne signifie pas qu'à l'intérieur même du bloc de constitutionnalité, il existerait un « sous-bloc de procéduralité », ou une « sous-catégorie de droits relatifs à la déontologie juridique et professionnelle» ? Le droit constitutionnel a donc une part de responsabilité dans cette discrimination. Mais il n'est pas le seul.

On peut multiplier les interrogations et se demander si du point de vue de la doctrine, il est opportun de faire l'éloge d'un droit processuel sans que soit pris en compte ses éléments fondamentaux.5 Comment peut-on parler d'une théorie qui affirme et promeut l'unité des règles de procédure dans leur existence, sans envisager l'unité des « existants »? A un moment donné et dans un registre différent, la réflexion philosophique avait privilégié les Idées et les Choses sans que soit pris en compte l'Homme6 dont les idées intéressent les choses : on privilégiait les principes et l'objet de réflexion au mépris de l'instance de réflexion. On connaît la suite, avec le réveil des « existentialismes », chrétiens ou athées, qui ont montré que la plus grave erreur de la philosophie moderne et contemporaine a été justement d'oublier l'homme, de le mettre à l'écart du tout auquel il est indissociable, et doit normalement faire partie.

C'est-là que réside l'intérêt de cet exemple : la réflexion philosophique a failli être déficiente et même réductrice, en ignorant ne fut-ce que temporairement, un concept qu'elle a pourtant associé à toutes les discussions, et fait intervenir dans ses plus brillantes démonstrations. Kierkegaard,7 Sartre8 et bien d'autres ont remis les choses à leur place, en redéfinissant une nouvelle problématique de la philosophie qui mette l'Homme au coeur de la réflexion contemporaine. C'est, nous semble-t-il, ce que l'on a appelé le « réveil philosophique ».


3Cass. Ch. Mixte, 10 Juillet 1981, D. 1981, concl. Cabannes ; R.T.D.Civ. 1981, 905, obs. Perrot.
4 On pense notamment à la présomption pater ist est et à d'autres textes du Code civil relatifs au droit de la famille. Voir utilement P. Jestaz, L'Urgence et les principes classiques du droit civil, L.G.D.J., Paris, 1968, p. 120 et s.
5 Cf. : Baranes, A.M. Frison-Roche, Jacques Robert, « Que vive le droit processuel », D. 1993, Chr. p. 9 et s.
6 « II semble, en effet que les philosophes se soient ingéniés, en accord avec les savants, à vider le monde de la présence de l'homme. Par une sorte de démission fondamentale dont il faudrait peut-être tenter une analyse éthique, ils ont construit la fiction d'un monde qui n'est monde devant personne, pure objectivité sans sujet pour le constater. Non contents d'y oublier l'homme, ils s'y sentaient gênés par l'existence même, comme d'une vague et honteuse survivance de la présence de l'homme ». Emmanuel Meunier, Introduction aux existentialismes, Coll. « Idées-NRF », Gallimard, p. 16.
7 Voir Sören Kierkegaard, L'Ecole du Christianisme, 1850, p. 81. L'auteur est considéré comme le père en titre de l'Ecole existentialiste, et plus particulièrement de l'existentialisme chrétien.
8 J. P. Sartre, L'existentialisme est un humanisme, Nagel, Paris, 1970. Avec son célèbre « l'existence précède l'essence », p. 17, mais surtout le fameux « L'homme est tel qu'il se veut, l'homme n'est rien d'autre que ce qu'il se fait. Tel est le premier principe de l'existentialisme », p. 22. Le philosophe est considéré à juste titre comme le chef de file d'un existentialisme athée. Voir aussi : L'Etre et le Néant, (1973), Coll. « Idées-NRF », Gallimard.